Extincteurs : deux nouvelles affiches de l’INRS
Publié le :
11/09/2026
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septembre
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09
2026
Source : www.inrs.frUn extincteur ne protège efficacement que s'il est facilement accessible et utilisé immédiatement en cas de départ de feu. Pour rappeler ces messages, l'INRS publie deux nouvelles affiches de sensibilisation. Elles viennent compléter les outils déjà existants pour aider les entreprises à prévenir le risque d’incendie ... Lire la suite
Historique
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Publié le : 18/09/2026 18 septembre sept. 09 2026Droit fiscal / Fiscalité immobilièreLes organismes d’habitation à loyer modéré (OHLM) peuvent céder à des particu...Source : www.weblex.fr
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Heures supplémentaires : un décompte détaillé suffit à faire naître l'obligation de réponse de l'employeur
Publié le : 17/09/2026 17 septembre sept. 09 2026Droit du travail - EmployeursUn salarié, employé en qualité de chargé d'activités logistiques, travaux et...Source : www.lemag-juridique.com
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Publié le : 16/09/2026 16 septembre sept. 09 2026Droit fiscal / Fiscalité des particuliersLes travailleurs indépendants ont jusqu’au 1er octobre 2026 pour opter, à par...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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TVA et CIBS : rendez-vous en 2027 !
Publié le : 15/09/2026 15 septembre sept. 09 2026Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsAlors que les règles relatives à la TVA devaient intégrer le code des imposit...Source : www.weblex.fr
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Taxe foncière : êtes-vous concerné par un cas d’exonération en 2026 ?
Publié le : 11/09/2026 11 septembre sept. 09 2026Droit fiscal / Fiscalité immobilièreEn fonction de votre situation personnelle et de votre bien immobilier, vous...Source : www.quechoisir.org
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Durée du travail : les délais de réponse de l’administration sont clarifiés
Publié le : 10/09/2026 10 septembre sept. 09 2026Droit du travail - Employeurs / Relation collectives au travailLes procédures permettant aux entreprises d’obtenir certaines dérogations aux...Source : www.lemag-juridique.com
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Publié le : 07/09/2026 07 septembre sept. 09 2026Droit fiscal / Fiscalité localeLes propriétaires, entreprises comme particuliers, d’un bien immobilier au 1e...Source : www.lemag-juridique.com
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Saisie administrative à tiers détenteur : un recours adressé à l’administration incompétente peut rester valable
Publié le : 07/09/2026 07 septembre sept. 09 2026Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsUn praticien hospitalier ayant changé d’établissement s’est vu réclamer un tr...Source : www.lemag-juridique.com
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Taxe foncière : quel niveau de revenus pour être exonéré ou bénéficier d’une réduction ?
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Publié le : 26/08/2026 26 août août 08 2026Droit fiscal / Fiscalité des particuliersEn 2026, la prime carburant versée aux salariés par leur employeur est exonér...Source : cabinet-rs.expert-infos.com