La prévention des risques liés au grand froid sur les chantiers
Publié le :
04/11/2024
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2024
Source : www.legisocial.frLe grand froid est un épisode de temps froid caractérisé par sa persistance, son intensité et qui dure au moins deux jours... Lire la suite
Historique
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Les avis de CFE 2024 sont en ligne
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Déduction des intérêts justifiés dans la taxation des avoirs étrangers non déclarés
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Déclaration « pays par pays » : à souscrire pour le 31 décembre 2024 !
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Travail de nuit : prévention des risques
Publié le : 12/11/2024 12 novembre nov. 11 2024Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travailLe travail de nuit est un enjeu important en matière de gestion sociale et de...Source : formation.lefebvre-dalloz.fr
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Investissement locatif : la niche fiscale Pinel ne sera pas remplacée, selon Valérie Létard
Publié le : 07/11/2024 07 novembre nov. 11 2024Droit fiscal / Fiscalité immobilièreLa ministre du Logement et de la Rénovation urbaine Valérie Létard a affirmé...Source : www.weka.fr
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Griefs invoqués dans la lettre de licenciement et office du juge
Publié le : 07/11/2024 07 novembre nov. 11 2024Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travailLa Cour de cassation considère qu’il résulte des articles L 1232-1 et L 1232-...Source : www.lemag-juridique.com
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Rétablissement de la taxe d’habitation ? Les maires s'en mêlent et les propriétaires s'inquiètent
Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024Droit fiscal / Fiscalité localeEn 2023, la question de la taxe d’habitation refait surface et suscite de nom...Source : l-echo-des-seniors.fr
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Sanction fiscale : à motiver, mais quand ?
Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024Droit fiscal / Fiscalité des particuliersUn particulier, en litige contre l’administration fiscale, constate que cette...Source : www.weblex.fr
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La prévention des risques liés au grand froid sur les chantiers
Publié le : 04/11/2024 04 novembre nov. 11 2024Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travailLe grand froid est un épisode de temps froid caractérisé par sa persistance,...Source : www.legisocial.fr
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Taxe sur les logements vacants - Risquez-vous de la payer cette année ?
Publié le : 31/10/2024 31 octobre oct. 10 2024Droit fiscal / Fiscalité immobilièreLa redéfinition des zones tendues du territoire va entraîner une explosion du...Source : www.quechoisir.org
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CIR : prise en compte du portage salarial
Publié le : 30/10/2024 30 octobre oct. 10 2024Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsL’administration fiscale vient de préciser dans un rescrit que les rémunérati...Source : www.legifiscal.fr
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TVA : les notes de frais pour les déplacements dans l’Union européenne
Publié le : 29/10/2024 29 octobre oct. 10 2024Droit fiscal / Fiscalité localeLes déplacements professionnels dans l’Union européenne entraînent inévitable...Source : www.legifiscal.fr
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Comment gérer en paie le bulletin de paie d’un salarié victime d’un accident du travail en 2024 ?
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Quand la taxe foncière n'en finit plus de faire des bonds de géant
Publié le : 24/10/2024 24 octobre oct. 10 2024Droit fiscal / Fiscalité immobilièreLes montants de taxes foncières payées par les propriétaires ont bondi de 20...Source : www.batirama.com
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Exonération des droits de mutation et obligation de revente : quel délai en présence d’occupants ?
Publié le : 23/10/2024 23 octobre oct. 10 2024Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsSelon l’article 1115, alinéa 1er du Code général des impôts, les acquisitions...Source : www.lemag-juridique.com
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Indemnité de préavis et licenciement pour inaptitude consécutif à un arrêt de travail
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